3272 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/07/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Chambéry - Travaux de réhabilitation du réservoir de Bataillarde (2000 m3)
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466968100
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Changt de patronyme FORTIN-TARDIF Jacynte
Isère
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467082400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
CHAZAY IMMOBILIER TRANSFERT SIEGE 69 CHA
Isère
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467081500
Adjudications Immobilières >
CIC LYONNAISE DE BANQUE / BELLAFKIH
Ain
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-467122100
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
CONSTANTIN-BERTIN JULLIARD IMMOBILIERS
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467150200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
CONSTANTIN-BERTIN JULLIARD IMMOBILIERS
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467150100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constitution EURL Empreinte Paysage Élagage
Ille-et-Vilaine
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466899500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467173100
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466827600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création d'un lotissement communal
Haute-Saône
Publié le 28/07/2025
Ref. LER-467083700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Décision de modification n°3 de droit commun du PLU
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466902200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467043800
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467098000
Autres >
DOMAINE VITICOLE SAS CBA CHATEAU DE BEL AVENIR
Saône-et-Loire
Publié le 28/07/2025
Ref. JSL-467113500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
E.P Elaboration du P.L.U AITON
Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-465878700-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
EMR Nouvelle génération Président
Haut-Rhin
Publié le 28/07/2025
Ref. ALS-467191500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE MODIFICATION REVISION ALLEGEE PLU
Côte-d'Or
Publié le 28/07/2025
Ref. LBP-467049800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE ALIENATION CHEMIN RURAL BLECHEINS
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-467160500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 28/07/2025
Ref. LDL-466932700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative au schéma directeur d'assainissement
Jura
Publié le 28/07/2025
Ref. LPR-465430500-0-2
