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3148 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/07/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP MODIFICATION PLU

Moselle

Publié le 01/07/2025

Ref. LRL-464305400-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP Pref 88 programme de restauration de la Moselle / Moselotte

Vosges

Publié le 01/07/2025

Ref. VOM-464377600-0-1

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

EP relative au projet de révision du PLU

Drôme

Publié le 01/07/2025

Ref. LDL-462420900-0-2

Vie des sociétés > Changements de gérance

gérance LA LIGNE DU TEMPS PAYSAGE

Ille-et-Vilaine

Publié le 01/07/2025

Ref. LDL-464542400

Avis d'appels d'offres > Divers

Gundershoffen - AAPC fourniture d'electricite

Bas-Rhin

Publié le 01/07/2025

Ref. DNA-464508100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Habitation Moderne MAPA MO Construction logements Eschau

Bas-Rhin

Publié le 01/07/2025

Ref. DNA-464534400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

maison pour les résidences des membres du corps préfectoral

Vosges

Publié le 01/07/2025

Ref. VOM-462380700

Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt

manifestation d'intérêt de l'exploitation commerciale du restaurant du golf

Meurthe-et-Moselle

Publié le 01/07/2025

Ref. LRL-464076000

Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt

manifestation d'intérêt de l'exploitation commerciale du restaurant du golf

Haut-Rhin

Publié le 01/07/2025

Ref. DNA-464076000

Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt

manifestation d'intérêt de l'exploitation commerciale du restaurant du golf

Haut-Rhin

Publié le 01/07/2025

Ref. DNA-464076000

Autres > Avis d'appel à manifestation d'intérêt

manifestation d'intérêt de l'exploitation commerciale du restaurant du golf

Meurthe-et-Moselle

Publié le 01/07/2025

Ref. LER-464076000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Marché de CSPS pour l'aménagement du secteur Dorey et démolition du centre comme

Territoire de Belfort

Publié le 01/07/2025

Ref. LER-464455600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Marché de CSPS pour l'aménagement du secteur Dorey et démolition du centre comme

Territoire de Belfort

Publié le 01/07/2025

Ref. LER-464464900

Vie des sociétés > Transformation forme

Medialex Transformation forme MSE Pièces et Services

Ille-et-Vilaine

Publié le 01/07/2025

Ref. DNA-464508900

Vie des sociétés > Fonds de commerce

PIZZ EMPORT VENTE FONDS COMMERCE

Côte-d'Or

Publié le 01/07/2025

Ref. LBP-464679400

Vie des sociétés > Fonds de commerce

POK SUSH'IS CESSION DE FONDS

Puy-de-Dôme

Publié le 01/07/2025

Ref. LBP-464397100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

projet de zonage d'assainissement collectif et non collect

Meurthe-et-Moselle

Publié le 01/07/2025

Ref. LER-462318200-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIF Accord-cadre à bons de commande - Observatoire des reliquats azotés

Drôme

Publié le 01/07/2025

Ref. LDL-464480100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIF. Accord-cadre bons commande - Observatoire reliquats azotés

Drôme

Publié le 01/07/2025

Ref. LDL-464480000

Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées

Rectificatif MARCHE DE SERVICE, D’ENTRETIEN DES ESPACES VERTS EXTÉRIEURS DANS LES COMMUNS

Isère

Publié le 01/07/2025

Ref. LDL-464403700