3251 résultats trouvés publiés jusqu'au 09/07/2025
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
ABONDANCE ADJUDICATION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Haute-Savoie
Publié le 08/07/2025
Ref. LDL-463270300-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal du Secteur d'Altkirch
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. ALS-464948800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Oltingue
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. ALS-464952200
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Territoire de Belfort
Publié le 08/07/2025
Ref. LER-465169500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Achat d'un camping-car aménagé France Services
Vaucluse
Publié le 08/07/2025
Ref. LDL-465193600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. Aménagement de la place de l'Amiradou
Vaucluse
Publié le 08/07/2025
Ref. LDL-465193500
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
BALLAISON - VILLA AVEC COUR JARDIN TERRASSE...
Haute-Savoie
Publié le 08/07/2025
Ref. LDL-464975400
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Rhône
Publié le 08/07/2025
Ref. LPR-465178000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Guebwiller Enquête modif 1 PLU Soultz
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. ALS-465090700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
CC Guebwiller Enquête modif 1 PLU Soultz
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. DNA-465090700
Enquête publique - Information > Avis au public
CDAC INTERSPORT LUXEUIL LES BAINS
Publié le 08/07/2025
Ref. LER-465284000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce PHARMACIE DU GEANT SARL
Doubs
Publié le 08/07/2025
Ref. LER-465489300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Changt de Gérant SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DU PONT NOIR
Drôme
Publié le 08/07/2025
Ref. LDL-465295500
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Commune Kunheim Concours Construction école maternelle
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. ALS-465488200
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Commune Kunheim Concours Construction école maternelle
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. DNA-465488200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Vogelsheim MAPA Rénov logements communaux rue Libération
Haut-Rhin
Publié le 08/07/2025
Ref. DNA-465289300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CREATION STATION REMINERALISATION
Vosges
Publié le 08/07/2025
Ref. VOM-465267300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Dematis Le Moloco MAPA Fournitures boissons bar
Doubs
Publié le 08/07/2025
Ref. ALS-465284300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Savoie
Publié le 08/07/2025
Ref. LDL-460835300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique SUEZ à Vaivre et Montoille et Pusey
Hauts-de-Seine
Publié le 08/07/2025
Ref. LER-463302800-0-2
