Avis d'appel public à la concurrence
pour une procédure adaptée

1. Identification de l'organisme qui passe le marché :
Communauté de Communes de la Basse Zorn
34, rue de la Wantzenau - 67 720 HOERDT Tél. : 03 90 64 25 50
Profil d'acheteur : https://marches-securises.fr
2. Objet du marché : Maintenance périodique des Ascenseurs / Groupement de Commande
3. Procédure de passation : Marché à procédure adaptée soumise aux dispositions de l'Article L2123-1 et R2123-1 à R2123-8 du Code de la Commande Publique
4. Critères de jugement des offres :
Prix des prestations : pondéré à 50 sur 100 points
Valeur technique : pondéré à 50 sur 100 points
5. Nomenclature :
CPV Principal à la consultation : 50750000-7
6. Modalités d'obtention du dossier de consultation :
Le dossier de consultation est téléchargeable gratuitement sur le site :
https://marches-securises.fr
7. Conditions d'envoi et de remise des offres : Selon les indications de l'article 5 du Règlement de la Consultation
8. Date limite de réception des offres :
Vendredi 21 Novembre 2025 à 12H00
9. Date d'envoi à la publication : Vendredi 31 Octobre 2025