Avis d'Appel Public à Concurrence
(Extrait)

- Acheteur : Habitat 25 - OPH du département du Doubs
5 rue Louis Loucheur - 25041 Besançon Cedex
Courriel : service.achat@habitat25.fr
- Objet du contrat : Mission de réalisation de diagnostics immobiliers sur le patrimoine d'Habitat 25 - Secteur Montbéliard
Type de contrat : Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande dont le montant maximum (pour l'ensemble des attributaires) est fixé à 170 000 € HT sur la durée totale du contrat, de services (services courants)
Procédure de passation : Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique).
L'avis d'appel public à la concurrence complet et le dossier de consultation sont téléchargeables aux adresses suivantes :
https://www.marches-securises.fr ou http://www.habitat25.fr
Date et heure limite de remise des offres : 16/09/2025 à 17h00