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Evaluation 2025 du SCoT et poursuite de la révision

Hautes-Alpes

Publié le 10/11/2025

Référence de l'annonce: LDL-478642700

Syndicat mixte
du SCoT de l'aire gapençaise


Analyse des résultats de l'application du schéma de cohérence territoriale de l'aire gapençaise depuis la dernière évaluation et poursuite de la révision du schéma


Par délibération du 29 octobre 2025, le Conseil Syndical du SCoT de l'aire gapençaise a:
- approuvé les analyses et résultats de la seconde Evaluation du SCoT pour la période 2019-2025
- acté la poursuite de la révision du Schéma, sous réserve d'évolutions législatives.
La délibération et le rapport d'évaluation sont consultables sur le site internet du Syndicat mixte www.scotgapencais.fr et disponible à son siège. Ils seront envoyés aux mairies des communes et sièges d'EPCI du périmètre.

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