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Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Référence de l'annonce: LDL-478642700

Syndicat mixte
du SCoT de l'aire gapençaise
Analyse des résultats de l'application du schéma de cohérence territoriale de l'aire gapençaise depuis la dernière évaluation et poursuite de la révision du schéma
Par délibération du 29 octobre 2025, le Conseil Syndical du SCoT de l'aire gapençaise a:
- approuvé les analyses et résultats de la seconde Evaluation du SCoT pour la période 2019-2025
- acté la poursuite de la révision du Schéma, sous réserve d'évolutions législatives.
La délibération et le rapport d'évaluation sont consultables sur le site internet du Syndicat mixte www.scotgapencais.fr et disponible à son siège. Ils seront envoyés aux mairies des communes et sièges d'EPCI du périmètre.
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Evaluation 2025 du SCoT et poursuite de la révision
Hautes-Alpes
Publié le 10/11/2025
Ref. LDL-478642700
Annonce parue sur le web
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Régime matrimonial CRM FOSSE-RENEL
Hautes-Alpes
Publié le 04/11/2025
Ref. LDL-478176900
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CONSTATATION DE LA VACANCE D'UN IMMEUBLE
Hautes-Alpes
Publié le 27/10/2025
Ref. LDL-476867800
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Avis de part./Projet régularisation administrative et l'exploitation pico-centrale
Hautes-Alpes
Publié le 16/10/2025
Ref. LDL-473591200
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Création du PDA des fortications Vauban
Hautes-Alpes
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474537300