HAUT-BUGEY AGGLOMERATION

Adoption de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme Local de l'Habitat (PLUiH) de Haut-Bugey Agglomération sur les communes d'Apremont, Arbent, Béard-Géovreissiat, Belleydoux, Bellignat, Bolozon, Brénod, Brion, Ceignes, Charix, Chevillard, Condamine, Dortan, Echallon, Géovreisset, Groissiat, Izenave, Izernore, Lantenay, Maillat, Le Poizat-Lalleyriat, Les Neyrolles, Leyssard, Martignat, Matafelon, Montréal-La-Cluse, Nantua, Nurieux-Volognat, Outriaz, Oyonnax, Peyriat, Port, Saint-Martin-Du-Fresne, Samognat, Sonthonnax-La-Montagne et Vieu d'Izenave

Par délibération en date du 14/10/2025, le conseil d'agglomération de Haut-Bugey Agglomération a décidé de retirer la délibération du 05/06/2025, entachée d'irrégularité et d'adopter à nouveau la modification n°9 du PLUiH.
Cette délibération est affichée au siège de Haut-Bugey Agglomération et en mairies d'Apremont, Arbent, Béard-Géovreissiat, Belleydoux, Bellignat, Bolozon, Brénod, Brion, Ceignes, Charix, Chevillard, Condamine, Dortan, Echallon, Géovreisset, Groissiat, Izenave, Izernore, Lantenay, Maillat, Le Poizat-Lalleyriat, Les Neyrolles, Leyssard, Martignat, Matafelon, Montréal-La-Cluse, Nantua, Nurieux-Volognat, Outriaz, Oyonnax, Peyriat, Port, Saint-Martin-Du-Fresne, Samognat, Sonthonnax-La-Montagne et Vieu d'Izenave pendant un mois à compter du 29/10/2025.
Le dossier du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de programme local de l'Habitat (PLUIH) approuvé et modifié est tenu à la disposition du public à Haut-Bugey Agglomération aux jours et heures habituels d'ouverture et à la Préfecture de l'Ain.