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Plan local d'urbanisme de Brumath
Modification simplifiée n°3
Approbation

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Par délibération en date du 15 mai 2025, le conseil communautaire a approuvé la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de Brumath.
Le dossier approuvé est tenu à la disposition du public à la Direction de l'Urbanisme, de l'Habitat et de l'Environnement de la Communauté d'Agglomération, à la mairie de Brumath ainsi qu'à la préfecture aux jours et heures d'ouverture habituels. Il est publié sur le Géoportail de l'urbanisme.