Communauté de Communes de l'Outre-Forêt

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Révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau
Approbation

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Par délibération en date du 02/04/2025, le conseil communautaire a approuvé la révision allégée n°2 du plan local d'urbanisme intercommunal du Hattgau.
Cette délibération a fait l'objet d'un affichage au siège de la communauté de communes et en mairie de Betschdorf à compter du 07/04/2025.
Le dossier est tenu à la disposition du public au siège de la communauté de communes et à la mairie de Betschdorf aux jours et heures habituels d'ouverture au public et à la préfecture. Il est publié sur le Géoportail de l'urbanisme.