Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Doubs
Publié le 17/04/2025
Référence de l'annonce: LER-456583700
Commune d'ARCEY
Bilan de la concertation du PLU
Par délibération en date du 08/04/2025, le conseil municipal a tiré un bilan favorable de la phase de concertation engagée dans le cadre de la révision du Plan Local d'Urbanisme.
Le bilan (qui synthétise l'ensemble des propositions de modifications faites en réponse aux doléances) et la délibération du conseil sont d'ores et déjà consultables en mairie.
Toutes remarques concernant les éléments de ce bilan pourront être faites dans le cadre de l'enquête publique dont vous serez informés des dates en temps utiles par les moyens de communications adaptés.
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP EXTENSION CIMETIERE ST CLAUDE
Doubs
Publié le 30/04/2025
Ref. LER-454687200
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457329500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 PLUi valant SCOT
Doubs
Publié le 25/04/2025
Ref. LER-457332400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP AMENAGEMENT BASE DE LOISIRS OSSELLE-ROUTELLE
Doubs
Publié le 22/04/2025
Ref. LER-454776700-0-2
Enquête publique - Information > Avis au public
INFORMATION MUNICIPALE TOMBES EN DESHERENCE
Doubs
Publié le 22/04/2025
Ref. LER-456776500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP AMENAGEMENT BASE DE LOISIRS OSSELLE ROUTELLE
Doubs
Publié le 18/04/2025
Ref. LER-456740500