Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 15/10/2025
Référence de l'annonce: LER-475048900
COMMUNE DE MANCENANS
Approbation de la Carte Communale par délibération en date du 18/02/2025 et par arrêté préfectoral en date du 16/09/2025.
Le dossier relatif à la carte communale approuvée est tenu à la disposition du public à la mairie, aux jours et heures d'ouverture.
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-475048900
Enquête publique - Information > Avis au public
Doubs
Publié le 15/10/2025
Ref. LER-474842500-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-471883300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-474812700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-472266200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-469971700-0-2
