3157 résultats trouvés publiés jusqu'au 19/11/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
251105 Approbation Modification simplifiée n°1 - PLUi CCPHD
Doubs
Publié le 12/11/2025
Ref. LER-478989800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
74290790 - 22477610 -VS-JOSALO
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/11/2025
Ref. JSL-478226400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
7429813501 SIE du SOIRON Assainis Jeandelize
Meurthe-et-Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. LRL-478897900
Vie des sociétés > Dissolutions
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/11/2025
Ref. LER-478954700
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/11/2025
Ref. LBP-478947100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Abrogation de la carte communale et elaboration du plan local durbanisme
Vosges
Publié le 12/11/2025
Ref. VOM-478935500-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ACHAT DISTRIBUTION ELECTRICITE POUR LES BESOINS DE LA COMMUNE
Haute-Savoie
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-478915500
Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique
Drôme
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-479103100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Drôme
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-479074100
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB Fourniture, montage et installation de mobiliers pour le Musée d'archéologie tri
Drôme
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-478955300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB Projet pour lier le centre-bourg et le Lac de Coucouron : Mise en accessibilité
Ardèche
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-478935800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution accord cadre pour la fourniture de produits pétroliers
Hautes-Alpes
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-479023400
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Ardèche
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-479103400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Avis rectificatif : PROMO BAS RUPTS
Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. VOM-479022500
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Avis rectificatif : PROMO BAS RUPTS
Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. LRL-479022500
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Avis simplifié APPARTEMENT LES ALLUES 300.000
Ille-et-Vilaine
Publié le 12/11/2025
Ref. LDL-477560700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
BSB - Avis d'appel à la concurrence - achat de livres
Côte-d'Or
Publié le 12/11/2025
Ref. LBP-479087800
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Meurthe-et-Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. LRL-479002600
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Meurthe-et-Moselle
Publié le 12/11/2025
Ref. LER-478992500
