3288 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Publié le 13/11/2025
Ref. DNA-479293000
Avis d'appels d'offres > Divers
AO Bis dépannage PL VdS Villefranche
Rhône
Publié le 13/11/2025
Ref. LPR-478589800
Avis d'appels d'offres > Divers
AO Bis dépannage PL VdS Villefranche
Rhône
Publié le 13/11/2025
Ref. LPR-478589800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLAN LOCAL D'URBANISME
Vaucluse
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-478978400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation préalable à la dé claration de projet
Isère
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-477417400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Cloture de liquidation SASU ALMA YOGA
Paris
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-479098100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
commune de Chassagne - Montrachet - enquête publique
Côte-d'Or
Publié le 13/11/2025
Ref. LBP-477370700-0-1
Enquête publique - Information > Avis au public
commune de tarcenay-foucherans Modification simplifiée du plan local d'urbanisme
Doubs
Publié le 13/11/2025
Ref. LER-478633200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-478818800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
DEVIS Commune de MARCY Avis d'enquête publique Révision du PLU
Rhône
Publié le 13/11/2025
Ref. LPR-475705000-0-2
Avis des tribunaux > Divers
ELLYA CHALON-SUR-SAONE SAS - LJ
Ain
Publié le 13/11/2025
Ref. JSL-479093400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique projet aménagement haute vallée Séveraisse
Hautes-Alpes
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-473580600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CHEMIN RURAUX VOIE COMMUNALE
Haute-Savoie
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-476500700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE CHEMIN RURAUX VOIE COMMUNALE
Haute-Savoie
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-476493300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PUBLICITE INTERCO
Doubs
Publié le 13/11/2025
Ref. LER-479077400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur projet modification n°4 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-475497800-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
FINANCIERE PHARMA6 SPFPL - continuation
Bas-Rhin
Publié le 13/11/2025
Ref. DNA-479284900
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Drôme
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-479124400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ardèche
Publié le 13/11/2025
Ref. LDL-479189900
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
JSS Transmission Universelle de patrimoine GM INVESTISSEMENTS 55
Bas-Rhin
Publié le 13/11/2025
Ref. DNA-479335500
