3436 résultats trouvés publiés jusqu'au 24/10/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Hautes-Alpes
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-475266800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Avis de modification simplifiée n°1 du PLU de SAINT MAURICE DE ROTHERENS
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-475723500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUETES PUBLIQUE ET PARCELLAIRE CONJOINTES
Meuse
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476163700-0-1
Avis des tribunaux > Divers
Seine-Saint-Denis
Publié le 23/10/2025
Ref. JSL-476372300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AVIS RECTIFICATIF MOYEUVRE GRANDE
Ille-et-Vilaine
Publié le 23/10/2025
Ref. LRL-476269700
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Paris
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476302000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
CAFE BROCANTE ./. OBOOSE EVENT - Cession
Haut-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. ALS-476713100
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce LPV ARTISANS REUNIS
Ille-et-Vilaine
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476173000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce MACON LAVAGE
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476507400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476561500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 23/10/2025
Ref. VOM-476406800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de BRINDAS Révision du Plan local d'urbanisme
Alpes-Maritimes
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-475079200
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Commune Fegersheim AMI Création résidence séniors
Bas-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. DNA-476444000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476385800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'une maison funéraire intercommunale à Verchaix (74440)
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476484000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction et installation dun bâtiment modulaire préfabriqué de sanitaires
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476447600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ain
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476394100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CRÉATION DES SUPPORTS PÉDAGOGIQUES DU SENTIER FLORE
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476341400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476334700
Enquête publique - Information > Avis au public
Délibération n°2025-1006010 DU 6/10/25
Ardèche
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476516400
