3436 résultats trouvés publiés jusqu'au 24/10/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
Mise en compatibilité n°1 du Plan Local dUrbanisme
Doubs
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476385100
Enquête publique - Information > Avis au public
Mise en compatibilité n°2 du Plan Local dUrbanisme
Doubs
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476391700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476484300
Avis administratifs > Avis administratifs
Modification n°1 ZAC Chanqueyras
Drôme
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-473420900-0-2
Vie des sociétés > Réductions de capital
Modifications LPV Entreprise Generale
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476142900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
OKAY BARBER - Avis de constitution
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476403100
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476421800
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Doubs
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476332800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
PÔLE SANTE DELLOIS SISA - RECTIFICATIF
Bas-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. LER-476766700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf 67 Enquête Extension périmètre ASA Altenberg
Bas-Rhin
Publié le 23/10/2025
Ref. DNA-476368200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉFECTURE DU JURA Avis d'enquête publique
Jura
Publié le 23/10/2025
Ref. LPR-476401700-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la révision allégée du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476528800
Autres > Divers
PRODUIT DE REPARTITION DE LA CHASSE 2025
Moselle
Publié le 23/10/2025
Ref. LRL-475857600
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de révision du plan climat energie territorial
Isère
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476319600
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RCS AVIGNON 511 165 599 (2009 A 203)
Hautes-Alpes
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476803400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Rectificatif - Ensemble immobilier "La Rasse les Orpellières"
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476442300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Rectificatif - Fournitures scolaires et art plastique pour écoles
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476483900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réfection de deux passerelles cyclables
Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476420700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION ET EXTENSION DU BAR-RESTAURANT L'OASIS
Haute-Savoie
Publié le 23/10/2025
Ref. LDL-476397400
