3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP MODIFICATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME
Rhône
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473141000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relative à la révision du plan local d'urbanisme (PLU)
Doubs
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-472262900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP revision PLU commune de Saint-Alban-des-Villards
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473903100-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Bas-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. DNA-474030200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Bas-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. DNA-474030300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension de la salle de sport communale
Doubs
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-474057100
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Saône-et-Loire
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473908000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473794100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
fouille archéologique préventive à PORT SUR SAONE - " Aux Murgerots "
Haute-Saône
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-473938600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
fouille archéologique préventive à PORT SUR SAONE - " Aux Murgerots "
Haute-Saône
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-473938600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture de licences Microsoft 365
Moselle
Publié le 08/10/2025
Ref. LRL-473994000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
FOURNITURE, INSTALLATION ET MAINTENANCE DE SYSTEMES D'ALARME INTRUSIONS ET DE VIDEOSURVEILLANCE
Saône-et-Loire
Publié le 08/10/2025
Ref. JSL-473941700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473900200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Intelia Constitution Re-chauff' SA
Haut-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. ALS-473903800
Vie des sociétés > Changements de gérance
Paris
Publié le 08/10/2025
Ref. LBP-473853400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473929200
