3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/10/2025
Vie des sociétés > Divers
Avis de projet de traite d'apport partiel d'actif
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473931200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Avis de publicité Fourniture et livraison de chèques cadeaux
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473794000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Cession de fonds de commerce Le gourmet Montagnard
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473946100
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Changt régime VIALLET Maxence/Mme Florine ZIMMERMANN
Isère
Publié le 08/10/2025
Ref. ALS-473943800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CLUSES construction ensemble immobilier "2 ème DB" lot 40W
Haute-Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473843400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
COMAPLEX SAS - concerne présidence
Bas-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-474046900
Enquête publique - Information > Avis au public
commune de MALIGNY Avis rectificatif
Côte-d'Or
Publié le 08/10/2025
Ref. LBP-473818200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CONSTRUCTION BASSIN GESTION EAUX PLUVIALES CHEMIN DE VILLEDIEU
Ardèche
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473808900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CUSY - TRAVAUX DE GROS ENTRETIEN RECONSTRUCTION
Haute-Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473829600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Isère
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473702200
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
DESFLAMMES/TAGUET CHANGEMENT REGIME MATRIMONIAL
Haute-Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-474189400
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Ain
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473776100
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
DST INTERNATIONAL - Perte K propres DST
Haut-Rhin
Publié le 08/10/2025
Ref. ALS-474063700
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
EARL GROUILLER Jean-Pierre LIQUIDATION
Paris
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473652200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Haute-Garonne
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-471253000-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE ELABORATION PLU COMMUNE PLANTAY
Ain
Publié le 08/10/2025
Ref. LPR-473819900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET ELABORATION DU PLU
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-469118900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Entretien des espaces verts du patrimoine d'Habitat 25 et de Néolia
Doubs
Publié le 08/10/2025
Ref. LER-473963100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-470414800-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP modification Droit commun n°3 PLU commune Macot la Plagne
Savoie
Publié le 08/10/2025
Ref. LDL-473415300-0-1
