3214 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/10/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Medialex Commune Moyeuvre Grande MAPA Aménagement locaux ados - salle expo
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474322500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
MENTHON ST BERNARD - Nouvelle consultation suite infructuosité
Haute-Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474252800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MISE EN ACCESSIBILITE DES BATIMENTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
Meuse
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474282400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Territoire de Belfort
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474297500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°2 PLU DE LA COMMUNE DE BOURBON-LANCY
Saône-et-Loire
Publié le 10/10/2025
Ref. JSL-470634200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474408200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474320900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PETR Saverne Enquête modif 1 SCOT
Bas-Rhin
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-470806100-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PLU commune VILLIEU LOYES MOLLON
Ain
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-469747800-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Loire
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474383900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. ISERE - avis EP unique ROGER MARTIN GRANULATS à Chuzelles
Doubs
Publié le 10/10/2025
Ref. LPR-474515200-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. ISERE - avis EP unique ROGER MARTIN GRANULATS à Chuzelles
Doubs
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474515200-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474234800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LBP-474823500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Président - SCI RUE DE JOYEUSE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. LER-474369200
Enquête publique - Information > Avis au public
Projet de création d'une voie réservée aux transports collectifs sur l'A480
Rhône
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-473775500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Savoie
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-471246700-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
PT2025 Travaux résidences identifiées DPE G Reconsultation lot n°1
Drôme
Publié le 10/10/2025
Ref. LDL-474257300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF 2 Accord-cadre de distribution du journal et autres documents municipaux
Publié le 10/10/2025
Ref. DNA-474698000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
remplacement menuiseries extéterieures
Moselle
Publié le 10/10/2025
Ref. JSL-474367000
