3160 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/10/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC prestation de service sécurité incendie
Côte-d'Or
Publié le 03/10/2025
Ref. LBP-473448000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Achat de dix véhicules d'occasions
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473696600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement itinéraires cyclables abords collège la Mandallaz
Haute-Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473357500
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Aménagement de régime matrimonial 1001076 - VOSSIER
Drôme
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473436300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement, Réhabilitation zone d'activités économiques St Restitut
Drôme
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473379700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée du Plan Local d'Urbanisme
Haut-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. ALS-473333100
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 03/10/2025
Ref. LPR-473281200
Vie des sociétés > Dissolutions
Assoc Lingua Italiana Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-472971500
Vie des sociétés > Dissolutions
ASSOCIATION ATOUT LYRIQUE - Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 03/10/2025
Ref. DNA-473540000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution Extension Snack Piste de Luge
Haute-Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473280500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution réaménagement sanitaires Gare Télécabine CHAVANNES
Haute-Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473280400
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis CHASTEAU/EYDOUX-MODELSKI Maison à ROCHETOIRIN
Isère
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472475600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution C4I COMMUNICATION
Alpes-Maritimes
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473573100
Enquête publique - Information > Avis au public
Avis de déclaration d'utilité publique
Isère
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473170400
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis de modification simplifiée n°2 du SCoT Métropole Savoie
Savoie
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-473430800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique Relative à la révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Territoire de Belfort
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-470719900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE PREALABLE A LA SUPPRESSION DES PLANS D'ALIGNEMENT APPROUVES
Côte-d'Or
Publié le 03/10/2025
Ref. LBP-472434700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
AVIS SIMPLIFIE - VENTE 7 NOVEMBRE - LEVIER
Doubs
Publié le 03/10/2025
Ref. LER-472935900
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
avis simplifié CHASTEAU Tènement immobilier à LES AVENIERES VEYRINS THUELLIN
Isère
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472143200
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Avis simplifié Le Pont de Beauvoisin
Publié le 03/10/2025
Ref. LDL-472773900
