3160 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP/ assainissement du Crestois
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472896500-0-1
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
PREMIUM DRIVE - Poursuite d'activité P
Ain
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-471676600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la révision du plan local d'urbanisme (P.L.U.)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 02/10/2025
Ref. LRL-473156900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription de la révision allégée n°1 du plan local d'urbanisme
Saône-et-Loire
Publié le 02/10/2025
Ref. JSL-473238000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations d'assurances pour les besoins de la commune
Hautes-Alpes
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473215400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestations de nettoyage d'écoles élémentaires situées sur l'ensemble du territoire
Vaucluse
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473149300
Avis administratifs > Avis administratifs
Procédure de reprise des tombes en déshérence
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473165500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Loire
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-470415200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Saône
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473111500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Haute-Saône
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473111500
Avis administratifs > Avis administratifs
Saône-et-Loire
Publié le 02/10/2025
Ref. JSL-473279100
Vie des sociétés > Réductions de capital
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472938400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION THERMIQUE 3 LOGEMENTS - 57/59 RUE PECHERIE/ ROMANS
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473036200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION THERMIQUE DE 12 LOGEMENTS - 18 RUE ROYANS ET 13 RUE BISTOUR
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-473054500
Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique
RENÉE LOUISE AUGUSTINE MARIA VIDAL
Publié le 02/10/2025
Ref. LPR-473114400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION DUNE HABITATION EN DEUX LOGEMENTS
Vosges
Publié le 02/10/2025
Ref. VOM-473236000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RENOVATION FACADE HOTEL DE VILLE
Ille-et-Vilaine
Publié le 02/10/2025
Ref. LER-473233700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Drôme
Publié le 02/10/2025
Ref. LDL-472871100-0-1
Vie des sociétés > Liquidations judiciaires
RG 25/00008 Association Centre de renseignement et d'information Bureau d'information Jeunesse
Publié le 02/10/2025
Ref. LRL-473089400
