2939 résultats trouvés publiés jusqu'au 25/09/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Réaménagement partiel des locaux du Syndicat des eaux et dassainissement
Meurthe-et-Moselle
Publié le 28/08/2025
Ref. LRL-469259000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
rectif Aménagement de la cantine dans la maison BOMBRUN sur la commune de PONSAS
Drôme
Publié le 28/08/2025
Ref. LDL-469232200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Relance lot 5 Transformation ancien corps de ferme
Vosges
Publié le 28/08/2025
Ref. VOM-469279900
Vie des sociétés > Liquidations judiciaires
Publié le 28/08/2025
Ref. LRL-469253000
Vie des sociétés > Liquidations judiciaires
RG 23/00010 EARL DU VIEUX CHATEAU
Publié le 28/08/2025
Ref. LRL-469254400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
SCOTERS Enquête Révision 1 Schéma Cohérence Strasbourg
Bas-Rhin
Publié le 28/08/2025
Ref. DNA-468027900-0-2
Vie des sociétés > Transmission universelle de patrimoine
Isère
Publié le 28/08/2025
Ref. LDL-469532600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 28/08/2025
Ref. LPR-469291900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Travaux de réaménagement et extension halte-garderie
Savoie
Publié le 28/08/2025
Ref. LDL-469280300
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Paris
Publié le 28/08/2025
Ref. JSL-469259200
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Haut-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. ALS-469243700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
CC Guebwiller MAPA Modernisation du système de chauffage
Haut-Rhin
Publié le 27/08/2025
Ref. ALS-469390100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vaucluse
Publié le 27/08/2025
Ref. LDL-468982000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP projet de modification de droit commun n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Moselle
Publié le 27/08/2025
Ref. LRL-468311000-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PLU COMMUNE DE BREGNIER CORDON
Ain
Publié le 27/08/2025
Ref. LPR-469231600-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF 2025T0279-0280-0281APACS
Publié le 27/08/2025
Ref. DNA-469318200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE AU PROJET DE MODIFICATION N°5 DU PLU DE MONTBARD
Côte-d'Or
Publié le 26/08/2025
Ref. LBP-466544900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE MODIFICATION N°1 DU PLU
Rhône
Publié le 26/08/2025
Ref. LPR-467573800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique sur le projet de révision du PLU
Haute-Loire
Publié le 26/08/2025
Ref. LPR-467117000-0-1
