2329 résultats trouvés publiés jusqu'au 12/09/2025
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 10/09/2025
Ref. LER-470792000
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 10/09/2025
Ref. LRL-456072800
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470430400
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Nettoyage des parties communes des immeubles de MOSELIS - Secteurs ROMBAS et THI
Moselle
Publié le 10/09/2025
Ref. LRL-470386900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
PHARMACIE DES PREMIERS SAPINS CONSTITUTION
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. LER-470556000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 10/09/2025
Ref. LER-470594800
Enquête publique - Information > Avis au public
Territoire de Belfort
Publié le 10/09/2025
Ref. LER-470561800
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Rhône
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470453600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Prescription modification n° 2 du PLU
Haute-Savoie
Publié le 10/09/2025
Ref. LDL-470285400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470107900
Avis administratifs > Avis administratifs
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470436000
Avis administratifs > Avis administratifs
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. LBP-470436000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470548300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
raccordement interne des bâtiments au réseau de chaleur urbain - TOUL relance lot 2
Bas-Rhin
Publié le 10/09/2025
Ref. LER-470489200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
RECTIFICATIF EP MODIFICATION N° 1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE LA COMMUNE
Ain
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470556900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation dune ancienne bâtisse en crèche de 24 places à CHAVANOZ (38)
Isère
Publié le 10/09/2025
Ref. LDL-470431600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
RESIDENTIALISATION 206 LOGEMENTS - QUARTIER LA MONNAIE - ROMANS - RELANCE
Drôme
Publié le 10/09/2025
Ref. LDL-470463400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Saône-et-Loire
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470430600
Vie des sociétés > Fonds de commerce
S.E.L.A.S. " OFFICE NOTARIAL PONTEVALLOIS "
Paris
Publié le 10/09/2025
Ref. JSL-470650800
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Jura
Publié le 10/09/2025
Ref. LPR-470481800
