2120 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/09/2025
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
74209540 - 22418530 -RM-JOSALOWEB
Ille-et-Vilaine
Publié le 05/09/2025
Ref. JSL-470282600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
74209935 - 22424461 -VS-JOSALOWEB
Ille-et-Vilaine
Publié le 05/09/2025
Ref. JSL-470324700
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 05/09/2025
Ref. LPR-470002400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
AAPC - DECONSTRUCTION d'un HALL métallique
Bas-Rhin
Publié le 05/09/2025
Ref. DNA-470051700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Accord-cadre mono-attributaire MO bâtiment et en infrastructure
Drôme
Publié le 05/09/2025
Ref. LDL-470105000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Achat de 2 véhicules de tourisme d'occasion
Doubs
Publié le 05/09/2025
Ref. LER-470078800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 05/09/2025
Ref. DNA-470190000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Alsace Habitat MAPA 25AH076 AAPC Mise en sécurité du patrimoine
Bas-Rhin
Publié le 05/09/2025
Ref. DNA-470002700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aménagement réparation entretien de voies communales
Drôme
Publié le 05/09/2025
Ref. LDL-469965600
Enquête publique - Information > Installations classées
ANNECY - SFT - Chaufferie Vallon du Fier
Haute-Savoie
Publié le 05/09/2025
Ref. LDL-470184500
Enquête publique - Information > Communiqués
APPEL A MANIFESTATION INTERET CONCURRENT
Publié le 05/09/2025
Ref. LPR-469970300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification n°3 du PLU
Savoie
Publié le 05/09/2025
Ref. LDL-469889900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision allégée n°4 du PLU
Savoie
Publié le 05/09/2025
Ref. LDL-469891300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Moselle
Publié le 05/09/2025
Ref. LRL-470185200
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Vosges
Publié le 05/09/2025
Ref. LER-470267900
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Moselle
Publié le 05/09/2025
Ref. LRL-469969600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique opération de restauration immobilière Koenigshoffen
Bas-Rhin
Publié le 05/09/2025
Ref. DNA-469709700-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
BACCHUS TRANSFERT DE SIEGE SOCIAL
Haute-Savoie
Publié le 05/09/2025
Ref. LDL-470059000
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 05/09/2025
Ref. LPR-470000500
