2021 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/09/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. VAUCLUSE PRÉF. DRôME EP / PSA de l'aérodrome de Valréas-Visan
Bouches-du-Rhône
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-468025100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Saône-et-Loire
Publié le 29/08/2025
Ref. JSL-469356400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Rectificatif - Projection numérique cinéma municipal
Haute-Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469503400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Remplacement des menuiseries extérieures de l'école maternelle
Rhône
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469411900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469440600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision allégée n°1 du PLU de la commune de Soultz-sous-Forêts
Bas-Rhin
Publié le 29/08/2025
Ref. DNA-469406700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
SAINT-DIE DES VOSGES maison en studios
Vosges
Publié le 29/08/2025
Ref. VOM-469475300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vaucluse
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-468153200
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Rhône
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469357700
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469357800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Meurthe-et-Moselle
Publié le 29/08/2025
Ref. LER-469341900
Vie des sociétés > Projets de fusion
Ille-et-Vilaine
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469145300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469584300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469369200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
SFHE - CREST Réhabilitation résidence "Les Trinitaires"
Drôme
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469333900
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 29/08/2025
Ref. LPR-469369500
Vie des sociétés > Divers
Ille-et-Vilaine
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469154200
Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique
SUCCESSION DISCONTIGNY LILIANE
Saône-et-Loire
Publié le 29/08/2025
Ref. JSL-469445900
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
THONON - LE CLOS ROUGE T4 AVEC BALCON ET CAVE
Haute-Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469258100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
THYEZ "Les Terraillets 2" suite lots infructueux
Haute-Savoie
Publié le 29/08/2025
Ref. LDL-469405900
