2344 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-466833900-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
ELABORATION SCHEMA DIRECTEUR DASSAINISSEMENT DE GESTION INTEGREE EAUX PLUVIALES
Saône-et-Loire
Publié le 25/08/2025
Ref. JSL-468205500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE MODIFICATION REVISION ALLEGEE PLU
Côte-d'Or
Publié le 25/08/2025
Ref. LBP-467052600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE PROJET SCOT FIER-ARAVIS REVISE
Haute-Savoie
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-464041600-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vaucluse
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-468939100-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ain
Publié le 25/08/2025
Ref. LPR-469067300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP LIGNE FERROVIAIRE NANCY/CONTREXEVILLE
Vosges
Publié le 25/08/2025
Ref. VOM-468939400-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP LIGNE FERROVIAIRE NANCY/CONTREXEVILLE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 25/08/2025
Ref. LER-468939400-1-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PARC EOLIEN TINCEY-ET-PONTREBEAU
Rhône
Publié le 25/08/2025
Ref. LER-469067100-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-469026700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU SEREIN
Jura
Publié le 25/08/2025
Ref. LPR-469077300
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
Ain
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-469021900
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-467692900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
maitrise d'oeuvre pour la réhabilitation de l'ancien presbytère
Doubs
Publié le 25/08/2025
Ref. LER-469064800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Manifestation d'intérêt activité base de loisirs du Pontillas
Hautes-Alpes
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-468991100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Mise à disposition du public dossier modification simplifiée n° 1 PLU
Isère
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-469019400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
MISE EN PLACE ELEMENTS CONNECTES
Moselle
Publié le 25/08/2025
Ref. LRL-469049900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Ardèche
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-469019100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Mission de maîtrise d'oeuvre pour la déconstruction de deux îlots d'immeubles à TENAY (01230)
Ain
Publié le 25/08/2025
Ref. LPR-469092700
Avis des tribunaux > Divers
Mme Nicole BADI - Jugement déclaration d'absence
Haute-Savoie
Publié le 25/08/2025
Ref. LDL-469044400
