3254 résultats trouvés publiés jusqu'au 13/06/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 15/05/2025
Ref. LPR-459260000-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Enquête publique relative à la modification n°4 PLU
Isère
Publié le 15/05/2025
Ref. LDL-458885800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PARC EOLIEN ROCHE ET RAUCOURT
Hérault
Publié le 15/05/2025
Ref. LER-459335200-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Medialex - Transfert de siège - SCI AM FECHT
Ille-et-Vilaine
Publié le 15/05/2025
Ref. DNA-459526200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de PLUi-HM de Thonon Agglomération
Haute-Savoie
Publié le 15/05/2025
Ref. LDL-457267900-0-1
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
Saône-et-Loire
Publié le 15/05/2025
Ref. JSL-459372500-1-1
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
Côte-d'Or
Publié le 15/05/2025
Ref. LBP-459372500-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 15/05/2025
Ref. DNA-459412000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Haut-Rhin
Publié le 14/05/2025
Ref. ALS-459284800
Enquête publique - Information > Avis au public
EP Dérivation et protection des eaux captées au Forage d'Horville
Meuse
Publié le 14/05/2025
Ref. LER-458732900-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
PENELOPE COIFFURE - Constitution (LK) PE
Haut-Rhin
Publié le 14/05/2025
Ref. ALS-459333200
Enquête publique - Information > Avis au public
PROJET EXTENSION ZONE SPORTIVE
Rhône
Publié le 14/05/2025
Ref. LPR-459177100-0-1
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Haut-Rhin
Publié le 14/05/2025
Ref. DNA-459147300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
TEA - Avis d'attribution - 20250512
Haut-Rhin
Publié le 14/05/2025
Ref. DNA-459365900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC Marché de végétalisation des cours d'écoles "Vergers"
Publié le 13/05/2025
Ref. DNA-459252000
Vie des sociétés > Divers
ACAN Rachid BOUMAZA ACCEPTATION DE SUCC
Haut-Rhin
Publié le 13/05/2025
Ref. ALS-459218900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relative au projet d'extension du cimetière communal
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/05/2025
Ref. LER-458967300-1-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP Relative au projet d'extension du cimetière communal
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/05/2025
Ref. LRL-458967300-0-1
Vie des sociétés > Modifications statutaires
GUILLEN OUTILS COUPANTS SASU (objet)
Bas-Rhin
Publié le 13/05/2025
Ref. LDL-459032000
