2934 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/08/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis d'enquête publique unique portant sur le projet de révision du PLU
Ain
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468341800-0-1
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 13/08/2025
Ref. LPR-468413600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Bas-Rhin
Publié le 13/08/2025
Ref. DNA-468475000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Chambéry - Réalisation étude opportunité réutilisation des eaux usées traitées de l'UDEP
Savoie
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468339700
Vie des sociétés > Divers
CHANGEMENT DE NOM DE FAMILLE PAR DECRET
Saône-et-Loire
Publié le 13/08/2025
Ref. JSL-468446600
Vie des sociétés > Projets de fusion
CIME INVEST - WILCO GROUP S.A.Avis de projet de fusion transfrontalière
Drôme
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468252800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Besançon Avis d'enquête publique Modification n°13 du PLU
Doubs
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468351300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de Besançon Avis d'enquête publique Modification n°14 du PLU
Doubs
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468352700-0-1
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Commune Hésingue Instauration DPU
Haut-Rhin
Publié le 13/08/2025
Ref. ALS-468357700
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Commune Hésingue Instauration DPU
Haut-Rhin
Publié le 13/08/2025
Ref. DNA-468357700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction du nouveau bâtiment des services techniques municipaux
Drôme
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468372300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'un complexe sportif
Territoire de Belfort
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468361600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Création auvent Aire à Carburant pour les services Techniques
Haute-Savoie
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468339600
Vie des sociétés > Dissolutions
Drôme
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468505400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
EGLISE DE SENONCOURT-LES-MAUJOUY
Meuse
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-467776500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
enquete publique - COMMUNE DE BYANS-SUR-DOUBS - PLU
Doubs
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-468349700-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique télécabines Chalvet et Fourneous
Hautes-Alpes
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-463980900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/08/2025
Ref. LER-465998000
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Drôme
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468420300
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Drôme
Publié le 13/08/2025
Ref. LDL-468422400
