3186 résultats trouvés publiés jusqu'au 01/07/2025
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Côte-d'Or
Publié le 30/06/2025
Ref. LER-464455400
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Liquidation GUARDIANS OF THE HISTORY AND THE MEMORY
Ille-et-Vilaine
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-463813300
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
LIVRON /Approbation de la modification simplifiée n°3 PLU
Drôme
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464232300
Vie des sociétés > Location gérance
location-gérance LE SEVEN/CHAPPAZ
Isère
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464358500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
MARCHE DE MAITRISE DUVRE - Modernisation du stade de Rugby E. Chuillon à Saint
Drôme
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464350000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché de travaux pour la construction dun bâtiment multi-services
Moselle
Publié le 30/06/2025
Ref. LRL-464411400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MG - RECTIFICATIF MONETIER LES BAINS HAMEAUX LAUZET ET CASSET RESEAU EAUX
Hautes-Alpes
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464539000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mission de maitrise duvre relative à La reconstruction du pont du Régrillon -
Loire
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-464419800
Avis administratifs > Avis administratifs
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2 DU PLUi DU GRAND CHALON
Saône-et-Loire
Publié le 30/06/2025
Ref. JSL-463120400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Seine-Maritime
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-463979600
Vie des sociétés > Dissolutions
OLIVIER BOLLIET SASU - Dissolution OLIVI
Rhône
Publié le 30/06/2025
Ref. LPR-462762000
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Plan de Servitudes Aéronautiques (PSA) de dégagement de l'aérodrome de Pontarlier
Meurthe-et-Moselle
Publié le 30/06/2025
Ref. LER-463144300-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Prestations de services d'assurances
Moselle
Publié le 30/06/2025
Ref. LRL-464248400
Avis administratifs > Avis administratifs
procédure de reprise des tombes en déshérence
Isère
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464470300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vosges
Publié le 30/06/2025
Ref. LER-464252800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Vosges
Publié le 30/06/2025
Ref. VOM-464254900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Rappel E.P recensement des chemins ruraux
Isère
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-464524300
Enquête publique - Information > Avis au public
Rapport annuel 2024 d'information du public relatif aux installations nucléaires
Rhône
Publié le 30/06/2025
Ref. LDL-462570500
Enquête publique - Information > Avis au public
RAPPORT ANNUEL INSTALLATIONS NUCLEAIRES
Moselle
Publié le 30/06/2025
Ref. LRL-463567900
