3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/06/2025
Vie des sociétés > Modifications statutaires
OFFICE PATRIMONIAL FRANCO-SUISSE CONSTITUTION
Jura
Publié le 05/06/2025
Ref. LPR-461677200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PREF. VAUCLUSE / EP / MONTEUX/servitudes passage fonds privés renouvellement canalisation publique
Vaucluse
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-460673800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf.Ardèche EP Opération de Restauration Immobilière
Ardèche
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461638800-0-1
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Prestations de maintenance des Installations de Distributions Electriques de la
Rhône
Publié le 05/06/2025
Ref. LPR-461877700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Programme de revêtement de chaussées 2025
Moselle
Publié le 05/06/2025
Ref. LRL-461640400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de PLUi-HM de Thonon Agglomération
Haute-Savoie
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-460018100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de PLUi-HM de Thonon Agglomération
Haute-Savoie
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-457267900-0-2
Avis des tribunaux > Divers
Publication Judiciaire - Kévin BRUNET MANQUAT
Hauts-de-Seine
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-460588500-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
RA IMMO CROISSANCE CONSTITUTION
Rhône
Publié le 05/06/2025
Ref. LPR-461566400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation 14 logements collectifs. Résidence " SOUCO " BOUCHET (26790)
Ardèche
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461708400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réaménagement et amélioration énergétique de la salle des fêtes et de la Mairie
Ille-et-Vilaine
Publié le 05/06/2025
Ref. LPR-461576400
Enquête publique - Information > Droit de préemption urbain
Reconduction du Droit de Préemption Urbain
Rhône
Publié le 05/06/2025
Ref. LPR-461617200
Vie des sociétés > Réductions de capital
réduction capital LES JARDINS DU FAUCIGNY
Ille-et-Vilaine
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461561500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION ET EXTENSION BATIMENT ANCIEN PRESBYTERE
Haute-Savoie
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461600900
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Renouvellement - Haussonville-Les Nations " à Nancy et à Vanduvre-lès-Nancy
Meurthe-et-Moselle
Publié le 05/06/2025
Ref. LER-459904600-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Doubs
Publié le 05/06/2025
Ref. LER-461625300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
RESULTATS - dossier n° 25.07 LUXEUIL LES BAINS - ISOLATION
Haute-Saône
Publié le 05/06/2025
Ref. LER-461712900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Savoie
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461698200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Jura
Publié le 05/06/2025
Ref. LDL-461844100
