3194 résultats trouvés publiés jusqu'au 17/07/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Ardèche
Publié le 07/07/2025
Ref. LDL-465096700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification de droit commun n°1 du PLUi-H
Vosges
Publié le 07/07/2025
Ref. VOM-464962900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
modification de droit commun n°1 du PLUi-H
Vosges
Publié le 07/07/2025
Ref. LER-464962900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Moselle
Publié le 07/07/2025
Ref. LRL-465255500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Meurthe-et-Moselle
Publié le 07/07/2025
Ref. LER-464848300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 07/07/2025
Ref. LDL-465247000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
PAN Y PASSION - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 07/07/2025
Ref. LDL-464996700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Pose et installation d'un terrain de padel
Haute-Savoie
Publié le 07/07/2025
Ref. LDL-465209300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Jura
Publié le 07/07/2025
Ref. LPR-465252400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations intervention viabilité hivernale déneigement routes départementales VH3
Côte-d'Or
Publié le 07/07/2025
Ref. LBP-464081100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réaménagement de la place Jean Jaurès et réhabilitation du parking Henri Despréaux
Rhône
Publié le 07/07/2025
Ref. LPR-465287600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif - Balmont - Aménagement d'une aire de jeux route de l'Eglise
Haute-Savoie
Publié le 07/07/2025
Ref. LDL-464949500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Rectificatif Modification droit commun du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 07/07/2025
Ref. LDL-465205100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation de la salle des Pénitents.
Ardèche
Publié le 07/07/2025
Ref. LDL-465188800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION RESERVOIR MITTELWALD
Moselle
Publié le 07/07/2025
Ref. LRL-465021200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Requalification dun bâti dégradé
Vosges
Publié le 07/07/2025
Ref. VOM-465059200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Restauration des éléments sculptés des jardins du château de la Bâtie dUrfé
Loire
Publié le 07/07/2025
Ref. LPR-465009600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RESTAURATION TOUR NORD MUR DE SOUTEMENT SUD EST CHATEAU DE ROCHEBARON
Haute-Loire
Publié le 07/07/2025
Ref. LPR-465220500
Vie des sociétés > Dissolutions
Moselle
Publié le 07/07/2025
Ref. VOM-464954300
