3206 résultats trouvés publiés jusqu'au 14/07/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Avis enquêe publique Commune de Saint-Romain-en-Gal
Isère
Publié le 10/07/2025
Ref. LPR-462944300-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 10/07/2025
Ref. LPR-465459600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
CC Barr Modif 2 PLUi - CO250038
Bas-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-464703300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Basse Zorn MAPA Aménagement aire camping cars Geudertheim
Bas-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465559500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Centre Harthouse Attribtution AAPC Transport adultes handicapés
Bas-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465467200
Avis administratifs > Avis administratifs
CHAMPOLEON AUTORISATION EXPLOITATION CARRIERE "CORBIERE"
Hautes-Alpes
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-464511600-0-2
Vie des sociétés > Augmentations de capital
CITY BESANCON augmentation de capital
Doubs
Publié le 10/07/2025
Ref. LER-465545300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ComCom Basse-Zorn - Avis d'attribution - Contrats d'assurances 2025 - 2028
Bas-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465463600
Enquête publique - Information > Avis au public
COMMUNE DE BINING Immeuble présumé sans maître
Moselle
Publié le 10/07/2025
Ref. LRL-465476800
Enquête publique - Information > Avis au public
COMMUNE D'ECOT Approbation de la carte communale
Doubs
Publié le 10/07/2025
Ref. LER-465483900
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Concession du Service Public de l'Assainissement Collectif de la commune de Gril
Vaucluse
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465539100
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Concession du Service Public de l'Eau Potable de la commune de Grillon
Vaucluse
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465538700
Avis d'appels d'offres > Avis de concours
Concours de MO pour construction salle polyvalente et dojo
Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465405100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Construction d'un ensemble immobilier de 29 logements BRS - Tour Sud îlot J - AR
Bas-Rhin
Publié le 10/07/2025
Ref. DNA-465455000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Démantèlement des installations obsolètes de la station de Céüze
Hautes-Alpes
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465438800
Vie des sociétés > Dissolutions
Dissolution Association Intercommunale scolaire de Wiesviller-Woelfling
Moselle
Publié le 10/07/2025
Ref. LRL-465183100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465476600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Drainage et aménagement du cimetière ancien de Thyez
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-465539200
Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance
Saône-et-Loire
Publié le 10/07/2025
Ref. JSL-465590300
Avis administratifs > Avis administratifs
Haute-Savoie
Publié le 10/07/2025
Ref. LDL-464211500
