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3066 résultats trouvés publiés jusqu'au 26/06/2025

Enquête publique - Information > Avis au public

Commune Schaeffersheim Mise dispo Modif 1 PLU

Bas-Rhin

Publié le 20/06/2025

Ref. DNA-462910200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

constitution RPB BJ

Isère

Publié le 20/06/2025

Ref. LDL-463303500

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

constitution SASU ARGIL

Drôme

Publié le 20/06/2025

Ref. LDL-463493000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

constitution SCI NOMALEX

Savoie

Publié le 20/06/2025

Ref. LDL-463491200

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Constitution soc. civ. SCM CARDIOLOGIE 2607

Ille-et-Vilaine

Publié le 20/06/2025

Ref. LDL-462744100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Construction de vestiaires de football à Pierrefontaine-les-Varans

Doubs

Publié le 20/06/2025

Ref. LER-463353700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

création d’un parking paysager et divers travaux de voirie

Moselle

Publié le 20/06/2025

Ref. LRL-463442200

Avis d'attribution > Avis d'attribution

DELEGATION DSP EXPLOITATION SERVICES DE MOBILITES

Saône-et-Loire

Publié le 20/06/2025

Ref. JSL-463662200

Vie des sociétés > Changement Dénomination

DELFINGEN INDUSTRY

Hauts-de-Seine

Publié le 20/06/2025

Ref. LER-463434100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Démontage, fourniture et pose d'installations frigorifiques pour un abattoir

Savoie

Publié le 20/06/2025

Ref. LDL-463284700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Développement et sécurisation des modes de déplacements doux

Moselle

Publié le 20/06/2025

Ref. LRL-463315100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

E.P territoire de Saint-Marcellin Vercors Isère communauté

Isère

Publié le 20/06/2025

Ref. LDL-462801600

Enquête publique - Information > Communiqués

EMS - Zone d'Aménagement Concerté Deux Rives

Bas-Rhin

Publié le 20/06/2025

Ref. DNA-452794700

Vie des sociétés > Dissolutions

E-NERTIE SAS - dissolution (TUP)

Meurthe-et-Moselle

Publié le 20/06/2025

Ref. LER-463578800

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE BOURG ARGENTAL

Alpes-Maritimes

Publié le 20/06/2025

Ref. LPR-461305200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE extension usine de fabrication de gaz industriel

Saône-et-Loire

Publié le 20/06/2025

Ref. JSL-463307800-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE MODIFICATION N°5 PLU

Saône-et-Loire

Publié le 20/06/2025

Ref. JSL-460236200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PROJET RECLASSEMENT HAUTES CHAUMES

Publié le 20/06/2025

Ref. LPR-460261600-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PUB PLU

Savoie

Publié le 20/06/2025

Ref. LDL-460835300-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Information

Doubs

Publié le 20/06/2025

Ref. LER-463398900-0-1