3102 résultats trouvés publiés jusqu'au 30/06/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la modification simplifiée n° du PLU
Hautes-Alpes
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464200400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION N°3 PLU
Ain
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-464155700
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. DNA-464202100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Atip - CCPS - PLU de la commune de Sommerau
Bas-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. DNA-464141700
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ATIP CC Saverne Approbation modif 4 PLU Monswiller
Bas-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. DNA-464100600
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution - Mission de MO relative à laménagement du secteur Centre Bourg II
Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464097300
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION ECO AMENAGEMENT DE LA ZONE DE L'OASIS - 2e TRANCHE
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464188400
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIBUTION ISOLATION COMBLES ST LOUP SUR SEMOUSE
Haute-Saône
Publié le 27/06/2025
Ref. LER-464091300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Aviernoz... Fourniture de combustible fioul pour l'alimentation des chaudières fioul
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464081800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Haute-Loire
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-463613300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Bogève Ttravaux reconversion écologique et paysagère anciennes lagunes
Haute-Savoie
Publié le 27/06/2025
Ref. LDL-464162100
Vie des sociétés > Réductions de capital
BRUGNOT FRANCE CHAUFFAGE REDUCTION CAPITAL
Saône-et-Loire
Publié le 27/06/2025
Ref. JSL-464236800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CAH - AAPC Val de Moder: mobilier pour la médiathèque
Bas-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. DNA-464198000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
CC Centre Haut-Rhin MAPA Renouvellement réseau eau rues Réguisheim
Haut-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. ALS-464113800
Avis administratifs > Changement de régime matrimonial
Rhône
Publié le 27/06/2025
Ref. LPR-464378000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
cession terrain centre de recherche Arcelor Mittal pour création programme de logements
Moselle
Publié le 27/06/2025
Ref. LRL-464099600
Enquête publique - Information > Communiqués
Commune Dorlisheim Bien sans maître lieu-dit Weilerthalweg
Bas-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. DNA-464148100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Orschwihr MAPA MO Réha mairie
Haut-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. DNA-463141200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Orschwihr MAPA MO Réha mairie
Haut-Rhin
Publié le 27/06/2025
Ref. ALS-463141200
