3199 résultats trouvés publiés jusqu'au 06/05/2025
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
MTZ - Engagement Citoyen Pour la Jeunesse
Moselle
Publié le 10/04/2025
Ref. LRL-449805800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
NEDJMA INVEST SASU - CONSTITUTION
Bas-Rhin
Publié le 10/04/2025
Ref. DNA-455692100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
NISSIM CAPITAL SAS - CONSTITUTION
Bas-Rhin
Publié le 10/04/2025
Ref. ALS-455692000
Vie des sociétés > Cessation de garantie
OSF - Cessation de garantie - KALIGONE IMMOBILIER SARL
Hauts-de-Seine
Publié le 10/04/2025
Ref. DNA-455518000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Ille-et-Vilaine
Publié le 10/04/2025
Ref. LRL-455374400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Placement et gestion d'un programme d'assurance pour les besoins de la commune
Hautes-Alpes
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455624900
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455665600
Avis administratifs > Avis administratifs
PREF ARDECHE /Extrait de décision de la CDAC
Ardèche
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455541300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Préf. Ardèche Avis d'enquête UZER - projet de désenclavement du bas du village
Ardèche
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-453574500-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
Drôme
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455507300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP/réhabilitation de cinq immeubles/ORI
Drôme
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-452202700-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de conseil en ergothérapie auprès des publics des maisons départemen
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455592200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de conseil en ergothérapie auprès des publics des maisons départemen
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455592200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
projet mise en concordance cahier des charges lotissement des crêts
Haute-Savoie
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-452175100-0-1
Avis administratifs > Avis administratifs
PROROGATION ELABORATION PPRT ADG SAINT GENIS LAVAL
Rhône
Publié le 10/04/2025
Ref. LPR-455457300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réalisation des contrôles de conformité des déversements dEaux Usées
Haute-Savoie
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455496700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif construction dune salle polyvalente et aménagement des abords
Haute-Savoie
Publié le 10/04/2025
Ref. LDL-455570400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Remplacement du réseau d'eaux usées Rue des Franets et Route de Chalon
Saône-et-Loire
Publié le 10/04/2025
Ref. JSL-455557000
