3156 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/12/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLEAVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE
Meurthe-et-Moselle
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480671400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PRESCRIPTION MODIFICATION N°10 DU PLUIH
Ain
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480965500
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Prestation de tri et conditionnement des matériaux issus de la collecte sélectiv
Isère
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480877200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-478329000-1-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Saône-et-Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. JSL-478329000-2-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-478329000-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
RECTIFICATIF Réhabilitation d'un bâti pour création d'un gîte et d'un commerce / Phase 2
Isère
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480906600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Haute-Saône
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480952900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION LE GOELAND - 26000 VALENCE - 3ème RELANCE LOT 2A
Drôme
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480892300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REMPLACEMENT PORTES PALIERES VESOUL
Haute-Saône
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480913100
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Révision du Plan Local d'Urbanisme
Drôme
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480758100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Vosges
Publié le 27/11/2025
Ref. VOM-478265500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480714300
Vie des sociétés > Dissolutions
Bas-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. ALS-481165800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480878300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481103100
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481080400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481102500
Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique
SUCCESSION Madame Gilberte FAESSEL
Haut-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. ALS-481094300
