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3156 résultats trouvés publiés jusqu'au 02/12/2025

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRÉFET DE MEURTHE-ET-MOSELLEAVIS DE CONSULTATION DU PUBLIC PAR VOIE ÉLECTRONIQUE

Meurthe-et-Moselle

Publié le 27/11/2025

Ref. LER-480671400

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

PRESCRIPTION MODIFICATION N°10 DU PLUIH

Ain

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-480965500

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Prestation de tri et conditionnement des matériaux issus de la collecte sélectiv

Isère

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-480877200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRODIA

Ain

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-478329000-1-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRODIA

Saône-et-Loire

Publié le 27/11/2025

Ref. JSL-478329000-2-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

PRODIA

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-478329000-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

RECTIFICATIF Réhabilitation d'un bâti pour création d'un gîte et d'un commerce / Phase 2

Isère

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-480906600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REFECTION PEINTURES VESOUL

Haute-Saône

Publié le 27/11/2025

Ref. LER-480952900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REHABILITATION LE GOELAND - 26000 VALENCE - 3ème RELANCE LOT 2A

Drôme

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-480892300

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

REMPLACEMENT PORTES PALIERES VESOUL

Haute-Saône

Publié le 27/11/2025

Ref. LER-480913100

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Révision du Plan Local d'Urbanisme

Drôme

Publié le 27/11/2025

Ref. LDL-480758100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

REVISION DU PLU

Vosges

Publié le 27/11/2025

Ref. VOM-478265500

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-480714300

Vie des sociétés > Dissolutions

SALON MARIE VIDAL

Bas-Rhin

Publié le 27/11/2025

Ref. ALS-481165800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

SCI MARINE

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-480878300

Vie des sociétés > Dissolutions

SIH BFC

Doubs

Publié le 27/11/2025

Ref. LER-480901800

Avis des tribunaux > Publicité juridique

société AS3I

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481103100

Avis des tribunaux > Publicité juridique

société Oly LJ

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481080400

Avis des tribunaux > Publicité juridique

société SARMA-DIESEL

Jura

Publié le 27/11/2025

Ref. LPR-481102500

Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique

SUCCESSION Madame Gilberte FAESSEL

Haut-Rhin

Publié le 27/11/2025

Ref. ALS-481094300