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3148 résultats trouvés publiés jusqu'au 27/11/2025

Avis des tribunaux > Publicité juridique

DUMAS Laurent 20/11

Saône-et-Loire

Publié le 26/11/2025

Ref. JSL-480757200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

ENQUETE PLU

Ardèche

Publié le 26/11/2025

Ref. LDL-480840400-0-1

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête publique - Information

Ardèche

Publié le 26/11/2025

Ref. LDL-480833100

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Enquête Publique Modification N°01 du Plan Local d'Urbanisme

Doubs

Publié le 26/11/2025

Ref. LER-477100200-0-2

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

EP REVISION PLU

Vosges

Publié le 26/11/2025

Ref. VOM-480591000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

EROL MP

Loire

Publié le 26/11/2025

Ref. LPR-480300400

Enquête publique - Information > Avis au public

ETAT D'ABANDON MANIFESTE

Moselle

Publié le 26/11/2025

Ref. LRL-480718100

Vie des sociétés > Avis de non dissolution

EURL GILFOR

Jura

Publié le 26/11/2025

Ref. LPR-480712900

Vie des sociétés > Dissolutions

EVMI

Rhône

Publié le 26/11/2025

Ref. LPR-480750500

Vie des sociétés > Changements de dirigeants

Formule Services Démission DG Contrôle Technique Freyburger

Haut-Rhin

Publié le 26/11/2025

Ref. DNA-480035300

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Fournitures alimentaires pour le restaurant scolaire

Jura

Publié le 26/11/2025

Ref. LPR-480750000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

FOURNITURES DENREES ALIMENTAIRES/FAMILLE 10-01

Vaucluse

Publié le 26/11/2025

Ref. LDL-480736600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

Grandir en Basse Zorn Constitution

Bas-Rhin

Publié le 26/11/2025

Ref. DNA-480733400

Avis des tribunaux > Publicité juridique

GUICHARD Sébastien 20/11

Saône-et-Loire

Publié le 26/11/2025

Ref. JSL-480756900

Avis d'appels d'offres > Divers

Habitation Moderne AAPC Diag immo et repérage amiante logements

Bas-Rhin

Publié le 26/11/2025

Ref. DNA-480819800

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

HANIYAH SAS - constitution

Bas-Rhin

Publié le 26/11/2025

Ref. DNA-480819100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

INSTALLATION VIDEOPROTECTION

Doubs

Publié le 26/11/2025

Ref. LER-480714400

Vie des sociétés > Modifications statutaires

JAPE COMPETITION

Paris

Publié le 26/11/2025

Ref. LPR-480816100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

La mission de contrôle technique concerne la construction d’un local technique m

Savoie

Publié le 26/11/2025

Ref. LDL-480760600

Avis des tribunaux > Publicité juridique

L'ANATOLIE (SAS) 20/11

Saône-et-Loire

Publié le 26/11/2025

Ref. JSL-480755900