3533 résultats trouvés publiés jusqu'au 08/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
AAPC Rénovation de balcons 22 rue du 22 novembre
Bas-Rhin
Publié le 07/11/2025
Ref. DNA-478570500
Adjudications Immobilières >
ADJUDICATION le 10 décembre 2025 à 10 Heures
Saône-et-Loire
Publié le 07/11/2025
Ref. JSL-478452700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Aménagement des espaces publics du village - ROUTE DE NEUVRON
Meurthe-et-Moselle
Publié le 07/11/2025
Ref. LRL-478615600
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Arrêté engageant la modification n° 2 de droit commun n°2 du PLU
Ardèche
Publié le 07/11/2025
Ref. LDL-478588000
Avis administratifs > Avis administratifs
arrêté préfectoral n° 2025 - 295 PAT
Paris
Publié le 07/11/2025
Ref. LPR-478244300
Vie des sociétés > Dissolutions
Association SOCIETE DE SECOURS DES PROTESTANTS DISSEMINES Dissolution
Bas-Rhin
Publié le 07/11/2025
Ref. DNA-478026500
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Kirchheim Enquête Modif 1 PLU
Bas-Rhin
Publié le 07/11/2025
Ref. DNA-474788300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ATIP Commune Romanswiller Enquête Révision PLU
Bas-Rhin
Publié le 07/11/2025
Ref. DNA-474882700-0-2
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 07/11/2025
Ref. LPR-478494800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. RESIDENTIALISATION 206 LOGEMENTS - QUARTIER LA MONNAIE/ROMANS
Drôme
Publié le 07/11/2025
Ref. LDL-478493900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution Travaux suite aux intempéries
Hautes-Alpes
Publié le 07/11/2025
Ref. LDL-478493800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
avis constitution FORIEN FAMILY
Doubs
Publié le 07/11/2025
Ref. LER-478503400
Avis d'appels d'offres > Délégations de services
Meurthe-et-Moselle
Publié le 07/11/2025
Ref. LRL-478658700
Vie des sociétés > Fonds de commerce
avis de cession de fonds de commerce : l'essey gourmand
Meurthe-et-Moselle
Publié le 07/11/2025
Ref. LER-478462000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SAS LE BOSSET
Ille-et-Vilaine
Publié le 07/11/2025
Ref. LDL-478456400
Vie des sociétés > Projets de fusion
avis de fusion square habitat franche comté
Doubs
Publié le 07/11/2025
Ref. LER-478472300
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Avis de modification de la composition du Conseil d'Administration
Doubs
Publié le 07/11/2025
Ref. LER-478458200
Avis administratifs > Avis administratifs
Avis de pré-information / CAMPING LES BORDS DE LYONNE
Drôme
Publié le 07/11/2025
Ref. LDL-477371700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
avis d'enquête publique relatif au Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
Ain
Publié le 07/11/2025
Ref. LPR-474534400-0-1
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
avis rectificatif à l'annonce du 16/10/2025
Meurthe-et-Moselle
Publié le 07/11/2025
Ref. LRL-478539900
