3366 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Saône-et-Loire
Publié le 06/11/2025
Ref. JSL-478329000-2-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 06/11/2025
Ref. LPR-478329000-1-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 3 DU PLUiH
Meurthe-et-Moselle
Publié le 06/11/2025
Ref. LER-478144300
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Projet de requalification site de Morette
Haute-Savoie
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-474685300-0-2
Avis administratifs > Avis administratifs
projet d'extension du parking P4 - ROVALTAIN
Drôme
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-474428600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
REHABILITATION DES LOGEMENTS DE L'ANCIENNE ECOLE COMMUNALE
Meuse
Publié le 06/11/2025
Ref. LER-478259700
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
REIGNIER Construction de la gendarmerie - Re consultation Lot n°18
Haute-Savoie
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478128600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Remplacement des portes palières
Publié le 06/11/2025
Ref. LPR-478692500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
RG 23/02622- INTERDICTION DE GERER Madame Nouria SALMANI EPOUSE BOUKHCHAM
Publié le 06/11/2025
Ref. DNA-478292300
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/11/2025
Ref. VOM-478395200
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SARL FRERES DECO Transfert de siège 010
Isère
Publié le 06/11/2025
Ref. LPR-478152900
Vie des sociétés > Transformation forme
SC Fadel Invest Transformation forme
Bas-Rhin
Publié le 06/11/2025
Ref. DNA-478134700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Bas-Rhin
Publié le 06/11/2025
Ref. LER-478575100
Vie des sociétés > Dissolutions
Meurthe-et-Moselle
Publié le 06/11/2025
Ref. LRL-478289400
Vie des sociétés > Changement Objet Social
SENELOR IMMOBILIER Modification de l'objet social
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/11/2025
Ref. LER-478246800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Services de préparation de repas
Doubs
Publié le 06/11/2025
Ref. LER-478235500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 06/11/2025
Ref. LER-478416500
Vie des sociétés > Changement Objet Social
STOBEL ENERGIE changements variés
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/11/2025
Ref. VOM-478292100
Autres > Successions
Succession - ROULLOT JACQUELINE
Saône-et-Loire
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478251600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Syndicat des Eaux Bourbince Oudrache AAPC
Saône-et-Loire
Publié le 06/11/2025
Ref. JSL-478296900
