3366 résultats trouvés publiés jusqu'au 07/11/2025
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legs universels Claude Jean Marie SENEJOUX
Meurthe-et-Moselle
Publié le 06/11/2025
Ref. LRL-478283200
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Livraison de combustibles et carburants pour les services municipaux de la commune
Isère
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478128500
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Indre-et-Loire
Publié le 06/11/2025
Ref. JSL-478223300
Enquête publique - Information > Avis au public
MAIRIE DE TIGNES Modification dite « de droit commun » n°2 du PLU
Savoie
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478413500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
MAPA " Aménagement des ouvrages de descente Mulhouse Diagonales "
Haut-Rhin
Publié le 06/11/2025
Ref. DNA-478236000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché de travaux de réhabilitation du stade de foot des Serves et création dun
Haute-Savoie
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478376700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché de travaux de réhabilitation du stade de foot des Serves et création dun
Haute-Savoie
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478376700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Marché n°202512PAD - TRAVAUX DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE L'HÔTEL DE VILLE
Ardèche
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478311200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Isère
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478591600
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Medialex Avis de Constitution SCI LES BOIS MULLER
Haut-Rhin
Publié le 06/11/2025
Ref. ALS-478190500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
MENTHON ST BERNARD CONSTRUCTION ENSEMBLE IMMOBILIER
Haute-Savoie
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478422800
Enquête publique - Information > Avis au public
Mise à disposition du public de la modification simplifiée n°1 du PLU
Savoie
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-478176400
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
PLUI du Diois et d'abrogation des cartes communales
Drôme
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-475011500-0-2
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Paris
Publié le 06/11/2025
Ref. LPR-478611700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DRÔME EP environnementale CLASSEMENT DU SITE DES SYNCLINAUX
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-477294900-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DROME/VAUCLUSE-LA-BAUME-DE-TRANSIT
Vaucluse
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-474273900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
PRÉF. DROME/VAUCLUSE-LA-BAUME-DE-TRANSIT
Drôme
Publié le 06/11/2025
Ref. LDL-474273900-1-2
Vie des sociétés > Changements de gérance
Ain
Publié le 06/11/2025
Ref. LPR-478311600
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Saône-et-Loire
Publié le 06/11/2025
Ref. JSL-478568900
