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3494 résultats trouvés publiés jusqu'au 04/11/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

requalification de la voie du bois: Nixéville

Meuse

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477480500

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

REVISION ALLEGEE N°6 DU PLU SUR LE SECTEUR INTER-PAS DU LAC

Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477550200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Révision du plan local d'urbanisme, du zonage d'assainissement des eaux usées et eaux pluviales et création du périmètre délimité des abords

Ain

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477511800-0-1

Avis des tribunaux > Publicité juridique

RG 25/00035 Portalis DBXR-W-87 J-D272 - GAUCHET

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477621900

Avis des tribunaux > Publicité juridique

RG 25/00038 Portalis DBXR-W-B7J-D3BM - LANDWERLIN - HERODIN

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477627000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI DU GRAND MONT

Doubs

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477766000

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCP Girod Constitution SCI BETB

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-477576500

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

SDIS 68 MAPA Fourniture et presta guichet social personnel

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-477468300

Vie des sociétés > Modifications statutaires

SELARL CABINET DENTAIRE QUAI SCIZE - Cha

Rhône

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477619000

Vie des sociétés > Modifications statutaires

SELARL CABINET DENTAIRE QUAI SCIZE - Dé

Rhône

Publié le 31/10/2025

Ref. LPR-477638100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Soultz - AAPC REHABILITATION DE LA FRICHE SONOMAB Reconsultation

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-477568800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Soultz - AAPC REHABILITATION DE LA FRICHE SONOMAB Reconsultation

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. DNA-477568800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Syndic Eaux Seltz MAPA Travaux courants réseau eau potable

Bas-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. DNA-477510700

Vie des sociétés > Liquidations judiciaires

TJ Colmar - SARL IDRAH - Liquidation judiciaire

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-477680600

Vie des sociétés > Liquidations judiciaires

TJ Colmar - SARL NUREEGU - Liquidation judiciaire

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-477681900

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

TP Haguenau Assoc Les Cavaliers de la Schmeltz

Bas-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. DNA-474685000

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

TP Thann - Assoc LES AMIS DE MADAME ARCHIVES

Haut-Rhin

Publié le 31/10/2025

Ref. ALS-474444500

Vie des sociétés > Transferts de siège social

transfert CH INVEST

Haute-Savoie

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477566700

Vie des sociétés > Transferts de siège social

transfert SAS TGF

Ille-et-Vilaine

Publié le 31/10/2025

Ref. LDL-477481900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Travaux de réhabilitation énergétique et amélioration d'un immeuble collectifsz

Moselle

Publié le 31/10/2025

Ref. LER-477541700