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3477 résultats trouvés publiés jusqu'au 29/10/2025

Vie des sociétés > Changement Objet Social

Me GOUTELLE Changement objet 21 DIV INFINITE

Haut-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. ALS-477266800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)

Mise à jour du schéma directeur d'assainissement

Hautes-Alpes

Publié le 28/10/2025

Ref. LDL-477064100

Enquête publique - Information > Avis au public

Pref 68 - CCCHR - Projet réalisation troisième tranche PAPA

Haut-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. ALS-476843500

Enquête publique - Information > Avis au public

Pref 68 - CCCHR - Projet réalisation troisième tranche PAPA

Haut-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. DNA-476843500

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Président

Publié le 28/10/2025

Ref. LPR-477305800

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Réalisation d'un commerce Multiservices

Vosges

Publié le 28/10/2025

Ref. VOM-477000500

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Réception, conditionnement et transfert des ordures ménagères résiduelles et des

Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. LPR-477063700

Vie des sociétés > Modifications statutaires

Rédaction libre / AG CONSEIL / ALS-C-2510-00051

Bas-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. ALS-477278300

Avis des tribunaux > Publicité juridique

SARL HERCEE

Saône-et-Loire

Publié le 28/10/2025

Ref. JSL-477065000

Vie des sociétés > Avis de non dissolution

SAS TBBS

Jura

Publié le 28/10/2025

Ref. LPR-477377200

Vie des sociétés > Dissolutions

SCI JACQUELINE - dissolution

Bas-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. DNA-477180100

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SCI JT

Paris

Publié le 28/10/2025

Ref. LER-477270200

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

SCOT ROSSELLE VR

Moselle

Publié le 28/10/2025

Ref. LRL-476079600

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE MOKDAD-CHELL

Bas-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. DNA-477154600

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

STA - Association des Parents d'Élèves du Habsterdick (A.P.E.I.H)

Moselle

Publié le 28/10/2025

Ref. LRL-472958800

Avis des tribunaux > Tribunaux d instance

STA - MAISON DES CULTURES NUMÉRIQUES

Moselle

Publié le 28/10/2025

Ref. LRL-474551700

Vie des sociétés > Constitutions de sociétés

STATUTS SCI BRAUN - INTERNOT

Doubs

Publié le 28/10/2025

Ref. LER-477113700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

T1033 - Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la zone mixte des Prés-

Territoire de Belfort

Publié le 28/10/2025

Ref. LER-477089000

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

T1033 - Marché de maîtrise d’œuvre pour l’aménagement de la zone mixte des Prés-

Territoire de Belfort

Publié le 28/10/2025

Ref. LER-477089000

Vie des sociétés > Clôture de liquidation

TJ Mulhouse - Mr Ercan ALTUN - Clôture insuffisance

Haut-Rhin

Publié le 28/10/2025

Ref. ALS-477115500