3410 résultats trouvés publiés jusqu'au 21/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473634800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473737600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Plan local d'urbanisme ( PLU) de la commune d'ARC-et-Senans
Doubs
Publié le 06/10/2025
Ref. LER-470574200-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCE
Ille-et-Vilaine
Publié le 06/10/2025
Ref. JSL-473630400
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Hautes-Alpes
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473656200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Prestations de services dassurance, pour les besoins de la Commune de FRONTENEX
Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473527600
Ventes aux Enchères > Ventes volontaires
RAPPEL VENTE AUX ENCHERES 10/10/2025
Moselle
Publié le 06/10/2025
Ref. LRL-473763300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rectificatif: Rénovation thermique globale de la salle à vocation pluraliste et de l'espace deslyres
Rhône
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473670500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Réhabilitation du RDC ancienne piscine relance lots 3 et 9
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473453000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rénovation énergétique Espace du Lac - relance lot n°3
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473595300
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Ain
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473621300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473527800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Saône-et-Loire
Publié le 06/10/2025
Ref. JSL-473770900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LBP-473585800
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 06/10/2025
Ref. LER-473578100
Adjudications Immobilières >
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473429200-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
SOFRAM TRANSFERT DE SIEGE 01082025 SARL
Isère
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473707800
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Souscription des contrats d'assurance
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473417900
Adjudications Immobilières >
Succession GEORGEON 1000539 /FJ /MM /
Vosges
Publié le 06/10/2025
Ref. VOM-472901600-0-2
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473595900
