3290 résultats trouvés publiés jusqu'au 15/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP désaffectation partielle ou totale de chemins ruraux en vue de leur aliénation
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-473487400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP EXPLOITATION CARRIERE CHARMES ET CHAMAGNE
Vosges
Publié le 13/10/2025
Ref. VOM-474697800-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-472266200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474775500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
ETUDES - PROCÉDURES DE MISE EN CONFORMITÉ DES CAPTAGES
Ardèche
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474975800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Isère
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474105100
Avis administratifs > Avis administratifs
Extrait de l'avis tacite de la commission départementale
Drôme
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474861000
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Loire
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-473901000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fourniture et conditionnement de kits d'économie d'eau
Savoie
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474581000
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Ain
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-474862200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Doubs
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-474594200
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
HOLDING CAP ALTA - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474942900
Vie des sociétés > Augmentations de capital
HRSITRANSPORT - Augmentation de capital
Haute-Savoie
Publié le 13/10/2025
Ref. LDL-474680300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/10/2025
Ref. LER-474710100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Meurthe-et-Moselle
Publié le 13/10/2025
Ref. LRL-474710100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Paris
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-474207400
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-474782800
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 13/10/2025
Ref. LPR-474771700
Autres > Fin de mandat
JSS - Fin de mandat de CAC - SAS PLEIN SOLEIL
Bas-Rhin
Publié le 13/10/2025
Ref. DNA-474645600
