3274 résultats trouvés publiés jusqu'au 10/10/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique - Information
Ardèche
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-471423900-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Enquête publique relative au projet de révision des Plans Locaux d'Urbanisme des communes déléguées
Rhône
Publié le 07/10/2025
Ref. LPR-473375300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-474038600
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP cession et creation voie nouvelle au lieu-dit les sausses
Vaucluse
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-471584300-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meuse
Publié le 07/10/2025
Ref. LER-469731900-0-2
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Vaucluse
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473675600-0-1
Vie des sociétés > Clôture de liquidation
Ille-et-Vilaine
Publié le 07/10/2025
Ref. LER-473746200
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Fourniture de conteneurs enterrés, semi-enterrés et aériens
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473621100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
FOURNITURE DE TENUES DE TRAVAIL POUR LES METIERS DEXPLOITATION DES DOMAINES SKI
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473707200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Fournitures scolaires et art plastique pour écoles et service périscolaire
Haute-Savoie
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473729800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Groupe Scolaire de Messy - Travaux de rénovation énergétique
Haute-Savoie
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473707100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
La commune du Versoud aménage sur son territoire un Tiers Lieu. Ce bâtiment sera
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473595200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Lancement et ouverture d'une enquête publique conjointe PDA PLU
Côte-d'Or
Publié le 07/10/2025
Ref. LBP-471739000-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Le présent marché à procédure adaptée a pour objet des travaux de terrassements
Isère
Publié le 07/10/2025
Ref. LDL-473642200
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
M2A Enquête Révision PLU Pulversheim
Publié le 07/10/2025
Ref. ALS-473589100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
M2A Enquête Révision PLU Pulversheim
Publié le 07/10/2025
Ref. DNA-473589100-0-1
Vie des sociétés > Dissolutions
Medialex Dissolution Choco'Strass
Ille-et-Vilaine
Publié le 07/10/2025
Ref. DNA-473750500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Mise en place de deux chaudières bois pour la piscine intercommunale à Pélussin
Loire
Publié le 07/10/2025
Ref. LPR-473646700
Avis des tribunaux > Tribunaux d instance
Moselle
Publié le 07/10/2025
Ref. LRL-473101600
