3272 résultats trouvés publiés jusqu'au 09/10/2025
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
ENQUETE PUBLIQUE ELABORATION PLU COMMUNE PLANTAY
Ain
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-469747200-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE REVISION N°4 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473307000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
ENQUETE PUBLIQUE VOIRIE ROUTIERE COMMUNALE
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-471653300-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP déclassement anticipé des emprises communales " les Payots "
Drôme
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-470753100-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Meuse
Publié le 06/10/2025
Ref. LER-473266900-0-1
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
EP projet de modification n°1 PLU
Drôme
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-470751600-0-2
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Etudes préalables à la renaturation d'une friche industrielle (Vosges)
Vosges
Publié le 06/10/2025
Ref. VOM-473477500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Extension, accessibilité et rénovation énergétique d'un bâtiment communal (boulangerie de Vézelois)
Territoire de Belfort
Publié le 06/10/2025
Ref. LER-473240000
Avis administratifs > Avis administratifs
Extrait d'avis projet SAS CARDINAL PARTICIPATIONS
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473774300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473642900
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473643000
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Rhône
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473708000
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel à candidatures
Gestion/exploitation restauration rapide salle Mille Club
Hautes-Alpes
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473651600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
GIE SCANNER - IRM DU SUD-LEMAN
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473707600
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. LPR-473586100
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
GROISY EXECUTION TRAVAUX TERRASSEMENT RESEAUX SECS
Haute-Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473627500
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Moselle
Publié le 06/10/2025
Ref. VOM-473536500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Installation de centrales photovoltaïques en toiture
Savoie
Publié le 06/10/2025
Ref. LDL-473571000
Vie des sociétés > Changements de gérance
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. JSL-473442800
Vie des sociétés > Changements de dirigeants
Paris
Publié le 06/10/2025
Ref. JSL-473363300
