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3190 résultats trouvés publiés jusqu'au 03/07/2025

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

AAPC Assainissement des eaux usées

Jura

Publié le 02/07/2025

Ref. LPR-464575400

Avis des tribunaux > Tribunal de grande instance

ABSENCE FRANCOISE VERNIER

Jura

Publié le 02/07/2025

Ref. LPR-464675600

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

ALLIADE HABITAT - REHABILITAION DE 18 LOGEMENTS. 274363

Haute-Savoie

Publié le 02/07/2025

Ref. LDL-464644400

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

ALLIADE HABITAT REHABILITATION D E18 LOGEMENTS .274634

Ardèche

Publié le 02/07/2025

Ref. LDL-464663900

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Aménagement des abords de la Mairie de Roche

Isère

Publié le 02/07/2025

Ref. LDL-464586300

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Approbation de la révision du Plan Local d'Urbanisme

Ain

Publié le 02/07/2025

Ref. LPR-464671600

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

Approbation du PLU

Doubs

Publié le 02/07/2025

Ref. LER-464584800

Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme

APPROBATION MODIFICATION PLU

Territoire de Belfort

Publié le 02/07/2025

Ref. LER-464577400

Avis administratifs > Changement de nom patronymiques

APTE Changement nom M. VANDEVOORDE-BRIDOUX Alexandre

Paris

Publié le 02/07/2025

Ref. DNA-464636200

Vie des sociétés > Dissolutions

Assoc La philosophie hors ses murs Dissolution

Publié le 02/07/2025

Ref. DNA-464588200

Avis d'attribution > Avis d'attribution

ATTRIB. Fourniture de mobiliers et d'éclairages pour le Musée d'archéologie tricastine

Drôme

Publié le 02/07/2025

Ref. LDL-464561300

Avis d'attribution > Avis d'attribution

Attribution - fourniture exploseurs à gaz pour le déclenchement d'avalanches

Savoie

Publié le 02/07/2025

Ref. LDL-464630100

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Avis d'appels d'offres

Ille-et-Vilaine

Publié le 02/07/2025

Ref. JSL-464555200

Vie des sociétés > Dissolutions

AVIS DE DISSOLUTION

Haute-Savoie

Publié le 02/07/2025

Ref. LDL-464546400

Enquête publique - Information > Enquêtes publiques

Avis d'enquête publique Recensement des chemins ruraux

Meurthe-et-Moselle

Publié le 02/07/2025

Ref. LER-462195100-0-2

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Avis rectificatif AAPC Fouille archéologique préventive à Gray-la-Ville

Haute-Saône

Publié le 02/07/2025

Ref. LER-464565700

Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)

Avis rectificatif AAPC Fouille archéologique préventive à Gray-la-Ville

Haute-Saône

Publié le 02/07/2025

Ref. LER-464565700

Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires

BOUCHERIE LELIEVRE/LE 88/LE PACHA/ERNST ERIKA/LD FORMATION/AEFTI

Saône-et-Loire

Publié le 02/07/2025

Ref. JSL-464570800

Vie des sociétés > Modifications statutaires

BOUHASSOUN

Ain

Publié le 02/07/2025

Ref. LPR-464561900

Vie des sociétés > Testament Olographe Ou Mystique

BRÉTÉCHÉ

Rhône

Publié le 02/07/2025

Ref. LPR-464561400