3171 résultats trouvés publiés jusqu'au 28/11/2025
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481080000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Berest Commune Siewiller MAPA Aménagement place Village
Bas-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. DNA-481059600
Enquête publique - Information > Divers
CIS ANNECY CONSTRUCTION REHABILITATION PREINFORMATION
Haute-Savoie
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480824200
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480842400
Avis des tribunaux > Publicité juridique
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481103300
Avis des tribunaux > Publicité juridique
clôture de liquidation : FAN SARL
Territoire de Belfort
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480904200
Avis administratifs > Avis administratifs
Communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier - avis de concertation PLUi mâconnais charolais
Saône-et-Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. JSL-481069300
Avis administratifs > Avis administratifs
Communauté de communes Saint Cyr Mère Boitier - avis de concertation PLUi Matour
Saône-et-Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. JSL-481070900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
commune d'Araules - Avis d'appel public à la concurrence
Haute-Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-480950700
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Commune de MAGNIEN - Enquête publique PLU
Côte-d'Or
Publié le 27/11/2025
Ref. LBP-476543700-0-3
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Commune Geipolsheim MAPA Travaux éclairage public rue Industrie
Bas-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. DNA-481072200
Enquête publique - Information > Avis au public
commune Jougne: reprise des tombes en déshérence
Doubs
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480969500
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Commune Scheibenhard MAPA Rénov presbytère et construction salle multi
Bas-Rhin
Publié le 27/11/2025
Ref. DNA-481086700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
constituion : LA ROCHE DES KORRIGANS
Ille-et-Vilaine
Publié le 27/11/2025
Ref. LER-480918600
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Consultation de marché de services : contrat d'infogérance informatique
Savoie
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480818600
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
COOP HABITAT BOURGOGNE - Avis d'appel à concurrence - procédure adaptée
Saône-et-Loire
Publié le 27/11/2025
Ref. JSL-480660100
Avis administratifs > Avis administratifs
DDT/SEEF - PPVE hydroelec Bayet à Rognaix et St Paul sur Isère
Savoie
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-480944800
Vie des sociétés > Dissolutions
Hautes-Alpes
Publié le 27/11/2025
Ref. LDL-481050200
Avis des tribunaux > Divers
Jura
Publié le 27/11/2025
Ref. LPR-481096400
