3227 résultats trouvés publiés jusqu'au 22/11/2025
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ain
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-477353900-0-2
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Entretien des installations de chauffage, climatisation et traitement de l'air
Savoie
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480177800
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Hauts-de-Seine
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480450100-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Territoire de Belfort
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-476793000-0-1
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
EP PROJET DE DESAFFECTATION ET DE DECLASSEMENT
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480130200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Fournitures scolaires et administratives 2026-2029
Doubs
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480193300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-480253900
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Rhône
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-478887400
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Saône-et-Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480570300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. LPR-480363700
Vie des sociétés > Location gérance
JSS location-gérance IVS FRANCE
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480577400
Avis administratifs > Changement de nom patronymiques
L250014801 - changement de nom patronymique
Paris
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-479888800
Vie des sociétés > Dissolutions
L250014845 EXPERT BUSINESS FORMATIONS
Meurthe-et-Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480116500
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Doubs
Publié le 21/11/2025
Ref. LER-480548300
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
l'exploitation, le débardage et le façonnage des stères en forêt communale
Moselle
Publié le 21/11/2025
Ref. LRL-480291500
Avis des tribunaux > Publicité juridique
M. Jean-François PETIT - clôture extinction passif
Jura
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480265200
Avis administratifs > Avis administratifs
MAIRIE DE SAINT-MAURICE DE SATONNAY- Droit de Préemption Urbain (D.P.U)
Saône-et-Loire
Publié le 21/11/2025
Ref. JSL-480196900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Marché public de fourniture de chaleur bois énergie pour un ensemble de bâtiment
Isère
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480200200
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(moins de 90000 €)
Marché travaux entretien du patrimoine arboré communal
Drôme
Publié le 21/11/2025
Ref. LDL-480200500