3184 résultats trouvés publiés jusqu'au 18/11/2025
Enquête publique - Information > Avis au public
Approbation de la révision de la carte communale
Moselle
Publié le 17/11/2025
Ref. LRL-479428000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Approbation de la révision du plan local d'urbanisme
Drôme
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479604000
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
APPROVISIONNEMENT PRODUITS CHIMIQUES
Moselle
Publié le 17/11/2025
Ref. LRL-479413600
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Rhône
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479438800
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour la définition et le suivi performanciel
Savoie
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479450300
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Vosges
Publié le 17/11/2025
Ref. VOM-479397900
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. REHABILITATION THERMIQUE - RES. LES TERREAUX/ROMANS - RELANCE LOT 4
Drôme
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479238800
Vie des sociétés > Augmentations de capital
Augmentation du capital social
Isère
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479443100
Vie des sociétés > Avis de non dissolution
Jura
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479498400
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Côte-d'Or
Publié le 17/11/2025
Ref. JSL-479399800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Côte-d'Or
Publié le 17/11/2025
Ref. JSL-479410800
Avis d'appels d'offres > Avis d'appel public à la concurrence
Côte-d'Or
Publié le 17/11/2025
Ref. LBP-479399800
Vie des sociétés > Fonds de commerce
Avis de cession fonds de commerce
Rhône
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479492700
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SASU TRANSPORT NNL
Ille-et-Vilaine
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-478765100
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
Avis de constitution SCEA BOURJAC
Alpes-de-Haute-Provence
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479416700
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
avis rectificatif à l'annonce du 16/10/2025
Meurthe-et-Moselle
Publié le 17/11/2025
Ref. LER-479480400
Vie des sociétés > Additif - Rectificatif
Avis rectificatif SARL GRANGER FAMILY
Isère
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479438400
Vie des sociétés > Constitutions de sociétés
BARBERSHOP A74 - AVIS DE CONSTITUTION
Haute-Savoie
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-479670500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
Bilan de la concertation préalable à la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi
Isère
Publié le 17/11/2025
Ref. LDL-477416600
Avis administratifs > Avis administratifs
CC Bresse Haute Seille- Mise à disposition modification simplifiée du PLU
Jura
Publié le 17/11/2025
Ref. LPR-479516300
