3363 résultats trouvés publiés jusqu'au 05/11/2025
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
AAPC exécution des transports sanitaires primaires
Savoie
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477846900
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rhône
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477963700
Avis d'appels d'offres > Procédures adaptées(plus de 90000 €)
Rhône
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477963700
Ventes aux Enchères > Ventes judiciaires
Aff. BPBFC/SCI MARCELLIN BERTHELOT - SAISIE IMMOBILIERE - 417064
Saône-et-Loire
Publié le 03/11/2025
Ref. JSL-476286700
Vie des sociétés > Transferts de siège social
Ille-et-Vilaine
Publié le 03/11/2025
Ref. LER-473983900
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477771500
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION MODIFICATION N°2 DU PLU
Haute-Savoie
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-476281000
Enquête publique - Information > Plan local d'urbanisme
APPROBATION PLU Du projet de révision allégée n°1 du PLU
Savoie
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477336300
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Artea Participations - TSS (ancien resso
Ain
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477776800
Vie des sociétés > Modifications statutaires
Artea participations - TSS (nouveau ress
Rhône
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477735300
Vie des sociétés > Convocations
Haute-Savoie
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477560000
Vie des sociétés > Convocations
Haute-Savoie
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477560000
Avis d'attribution > Avis d'attribution
ATTRIB. FOURNITURE ET ACHEMINEMENT DÉNERGIE ELECTRIQUE
Vaucluse
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477659800
Avis d'attribution > Avis d'attribution
Attribution déneigement, salage et évacuation de neige
Hautes-Alpes
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-477692700
Vie des sociétés > Cessation de garantie
Hauts-de-Seine
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477830400
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D' ENQUÊTES PUBLIQUES CONJOINTES COMMUNE DE VALREAS
Vaucluse
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-476944300-0-1
Avis d'appels d'offres > Procédures formalisées
Bouches-du-Rhône
Publié le 03/11/2025
Ref. LPR-477824900
Autres > Vente de bois
Avis de vente de parcelle boisée
Saône-et-Loire
Publié le 03/11/2025
Ref. JSL-477881100
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
Ardèche
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-475412700-0-2
Enquête publique - Information > Enquêtes publiques
AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE UCHAUX
Vaucluse
Publié le 03/11/2025
Ref. LDL-474936500
